J’ai posté récemment sur le statut juridique des notices bibliographiques. Je voudrais poursuivre la réflexion sur ces questions avec un post sur le statut des vignettes de livres.
Essentiellement parce que j’ai régulièrement des mails qui me demandent quel accord j’ai pour les vignettes utilisées sur le site de la BU d’Angers pour les nouveautés.
Ces notices viennent d’Amazon et voici les termes du “contrat”:
- c’est gratuit
- on récupère les images (différentes tailles) en utilisant les web services amazon
- on a le droit de les mettre en cache (i.e. de les copier sur le serveur local) 24h. On doit donc les “recharger” toutes les 24h.
- on a le devoir de faire un lien vers Amazon. Pas forcément sur le livre concerné, ça peut être un lien sur la page d’accueil d’Amazon.
Il y a un débat de principe possible sur le fait que la BU serve de relais pour Amazon. On peut estimer que le secteur public et le secteur privé doivent vivre dans deux sphères séparées et étanches, et qu’ils ne peuvent pas fonctionner sur la base d’un “échange de bons procédés”. Ce n’est pas (comme vous l’aurez compris) ma position. D’abord parce que je pense qu’en l’occurence la situation de cet accord spécifique est gagnant-gagnant pour la bibliothèque et Amazon. Ensuite parce que cette séparation de principe est très illusoire, et que par exemple rares sont les bibliothèques qui enlèvent, sur leur opac, le copyright du fournisseur et le lien vers la société (à Angers on l’a enlevé).
Reste, au-delà de ce débat, la question des droits sur les images.
La BU d’Angers n’a pas les droits sur les images. Je ne pense pas qu’Amazon ait les droits (tous les droits) sur les images (toutes les images). Mais Amazon ne fait pas réellement commerce des images (souvenez-vous, c’est gratuit, j’utilise un web service ouvert). Les éditeurs eux-même ont-ils bien les droits sur les images? Pas sûr. Tout dépend, aussi, des contrats avec les graphistes, etc.
Et une des raisons qui m’ont décidé à choisir le web service Amazon pour récupérer les images, c’est aussi que si un éditeur est mécontent, ce n’est pas moi qu’il doit attaquer, c’est Amazon. J’utilise un web service qui est utilisé par des milliers d’applications dans le monde depuis plusieurs années, il est donc peu probable que ça pose problème (ça se saurait déjà) et si vraiment ça posait problème, ce ne serait pas à moi de m’en préoccuper, mais à Amazon. L’accord Amazon représente donc aussi, pour la BU d’Angers, une sécurité juridique.
On aurait pu aussi faire le choix de signer un contrat pour acheter le service de fourniture d’images. Chez Electre par exemple. Cette fois, Electre fait réellement commerce des images… dont on ne sait pas trop s’ils ont les droits. Donc les graphistes, par exemple, pourraient tout à fait se tourner vers les éditeurs en considérant qu’on fait de l’argent sur leur dos et qu’ils en veulent une tranche. Ca nous a semblé une option moins “sécurisée” (en dehors du fait qu’elle était payante…).
Bref, la situation est au moins aussi floue que pour les notices.
Un groupe de collègues américains réfléchit à un répertoire centralisé, accessible en web service, de couvertures de livres. Cf http://futurelib.pbwiki.com/ng_projects
En pariant sur une situation similaire à celle des notices biblios, du point de vue juridique: le statut de l’objet partagé est incertain, mais les éditeurs veulent que leurs contenus soient visibles et, pour autant qu’on ne fasse pas d’argent sur leur dos, n’attaqueront pas. On verra.
Bonjour,
j’ai travaillé pendant deux ans chez un éditeur pour la mise en place de son système d’information interne, en vue d’alimenter le site web, les libraires en ligne et le distributeur. Ce dernier, interforum, fournissait par la suite les données catalographiques à dilicom puis Electre, ces données, sont ensuite revendues par Electre aux professionnels du livre. Parmi ces données se trouvent évidement la couverture de l’ouvrage.
Pour l’éditeur l’usage de la couverture d’un livre ne requiert pas de droits particuliers, car elle sert à promouvoir l’ouvrage, de meme que citer le titre d’un livre et ses références ne releve pas du droit de citation soumis à autorisation.
Amazon, Fnac et autre ont donc tout à fait le droit d’utiliser les images des couvertures d’ouvrage.
Le commerce de ces images soulève un autre problème dès lors qu’elles sont vendues par une structures qui ne les a pas créées. Ais-je le droit de vendre ce qui est par ailleurs gratuit ?
C’est le commerce d’Electre depuis de nombreuses années qui consiste à acquérir des données aupres des distributeurs, afin que les références de ces derniers soient référencés chez les libraires et les bibliothécaires avec un enrichissement plus ou moins consquent des données.
C’est bien plus là que se situe la faille du système : vendre ce qui est gratuit pourrait donner l’idée aux éditeurs ou aux graphistes à l’origine des couvertures, que ce n’est plus grauit ou en tout cas pas n’importe comment.
Merci pour ces précisions. Qui renforcent encore le côté paradoxal de l’affaire.
Est-ce qu’une bibliothèque qui utilise ces images pour illustrer les nouveautés sur son site web participe de la promotion de l’ouvrage? Pas vraiment dans le cadre d’un contrat type Electre (je dis Electre mais il y en a d’autres, http://www.syndetics.com/ par ex) où il n’y a aucun lien vers une librairie.
Donc paradoxalement, en utilisant Amazon, par ce que c’est gratuit et parce que je fais un lien vers une librairie en ligne (Amazon) je suis plus proche de l’intention originale de l’éditeur et donc juridiquement plus en sécurité. Même s’il n’y a pas de contrat formel, juste des “conditions d’utilisation” détaillées sur le site amazon.
Ce qui est étonnant, c’est que les bibliothèques ont en général au contraire le sentiment que si elles signent un contrat en bonne et due forme avec Electre, elles se couvrent. Ce n’est pas si évident.
Bonjour,
Votre billet sur les couvertures de livres m’intéresse vivement. Comme vous je voudrais respecter le droit d’auteur sans pour autant vouloir être plus royaliste que le roi. Justement, je préside une association de parents d’élèves et je souhaite indiquer sur notre site (en création) quelques coups de coeur du comité, c’est à dire quelques références de livres avec leur couverture. Des quantités de couvertures circulent sur le web et je doute que les producteurs se soient souciés de leur bon droit. Mais je suis bibliothécaire et voudrais agir au mieux!
Avez-vous des conseils ?
Par ailleurs, je trouve le site de la BU d’Anger très beau et convivial. Félicitations ! Je vous encourage à diffuser vos notes de travail, que je lis toujours avec beaucoup d’intérêt.
Salutations de Suisse et heureuse année 2007
Elisabeth
Re: Elisabeth Fornerod. Merci pour encouragements, et pour les voeux, que je vous retourne volontiers.
Pour les couvertures de livres, je n’ai pas vraiment de conseils, d’autant plus que je ne connais rien au droit helvétique, qui a j’imagine ses spécificités quant au droit d’auteur. L’un de mes profs de philo préféré, du temps de mes études universitaires, le Suisse Ruedi Imbach – grand spécialiste de Dante et, plus généralement, de philosophie médiévale – R. Imbach, donc, arborait une lavalière magnifique – dans mon esprit la Suisse est liée à cette idée d’excentricité mêlée de raffinement, et je ne doute donc pas qu’il y ait en Suisse maintes excentricités et maints raffinements quant au droit d’auteur.
Bref, ce message signalait ma perplexité quant à la question, et mon conseil serait d’utiliser les images amazon dans la mesure où elles permmettent de limiter les incertitudes.