Je prends quelques notes ici Ă propos d’un article d’Evelyn Douek paru en 2022 dans la Harvard Law Review, qui plaide pour une “approche systĂ©mique” de la modĂ©ration de contenu en ligne
(Content Moderation as Systems Thinking), et de la réponse de Kate Klonick dans le numéro suivant (Of Systems Thinking and Straw Men).
La première phrase de l’article d’E. Douek est la suivante :
L’image stylisĂ©e de la modĂ©ration du contenu qui constitue la base de la plupart des discussions rĂ©glementaires et universitaires sur la gouvernance de la parole en ligne est trompeuse et incomplète.
Toujours se mĂ©fier d’un article qui commence en Ă©voquant l’opinion dominante, mainstream, etc. Mes antennes dĂ©tectent un paralogisme possible : on construit un “Ă©pouvantail” pour mieux l’attaquer. C’est exactement, on va le voir, ce que Kate Klonick reproche Ă l’article d’Evelyn Douek, mais l’Ă©change vaut nĂ©anmoins le coup d’ĂŞtre rĂ©sumĂ© ici.
Selon Douek, la discussion actuelle est dominĂ©e par une conception qui voit la modĂ©ration comme une analogie de l’adjudication judiciaire, oĂą des règles quasi-lĂ©gislatives sont appliquĂ©es ex post Ă des contenus individuels par une bureaucratie hiĂ©rarchisĂ©e. Ce modèle, fortement influencĂ© par le Premier Amendement amĂ©ricain, se concentre sur les « cas paradigmatiques » (retrait ou maintien d’un contenu) et promeut des rĂ©formes axĂ©es sur l’octroi de garanties procĂ©durales aux utilisateurs, comme le droit Ă un recours.
Douek soutient que ce cadre est trompeur et incomplet car il Ă©choue Ă apprĂ©hender l’Ă©chelle, la vitesse et la complexitĂ© de la gouvernance de l’expression ou de la publication de contenus en ligne.
Elle identifie plusieurs « angles morts » problématiques dans ce modèle standard :
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L’hĂ©tĂ©rogĂ©nĂ©itĂ© des interventions. La modĂ©ration va bien au-delĂ de la simple suppression. Elle englobe des choix de conception de la plateforme (design et affordances) qui modulent la distribution du contenu, des interventions basĂ©es sur le comportement des acteurs (opĂ©rations d’influence et Coordinated Inauthentic Behaviour qui est un sujet sur lequel je souhaiterais revenir dans un billet futur, spam, etc.), et des actions comme l’Ă©tiquetage ou la rĂ©duction de la viralitĂ© et de la diffusion.
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La diversitĂ© des acteurs. Le processus de dĂ©cision implique un Ă©cosystème complexe d’acteurs internes (ingĂ©nieurs, chefs de produit) et externes (gouvernements, fact-checkers, autres plateformes via des bases de donnĂ©es partagĂ©es).
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Les arbitrages structurels. La gouvernance de la modĂ©ration est un exercice permanent d’arbitrage entre des objectifs concurrents : minimiser les faux positifs ou les faux nĂ©gatifs, assurer une cohĂ©rence mondiale ou permettre une contextualisation locale, ou encore choisir entre le contrĂ´le centralisĂ© et l’autonomie laissĂ©e Ă l’utilisateur. Ces choix structurels, effectuĂ©s en amont, dĂ©terminent l’univers des possibles pour chaque cas individuel.
E. Douek considère qu’en s’en tenant Ă l’arbitrage jurisprudentiel de cas particuliers, ce modèle ne produit qu’un « théâtre de la responsabilitĂ© » (accountability theater) plutĂ´t qu’une responsabilisation effective des systèmes.
Face à ce diagnostic, Douek appelle à une « seconde vague » de régulation fondée sur une pensée systémique. Cette approche déplace le focus de la correction ex post vers la supervision ex ante des systèmes. Ses propositions incluent :
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Des mandats structurels. Imposer une sĂ©paration des fonctions au sein des plateformes pour isoler les Ă©quipes d’application des règles des pressions politiques et commerciales.
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Des exigences procĂ©durales systĂ©miques. Obliger les plateformes Ă publier des plans annuels de modĂ©ration et des Ă©valuations de risques, Ă se soumettre Ă des audits indĂ©pendants de leurs systèmes d’assurance qualitĂ©, et Ă mettre en place des mĂ©canismes de recours pour des plaintes agrĂ©gĂ©es (aggregated claims) afin d’identifier les dĂ©faillances systĂ©miques.
Dans son article-rĂ©ponse, Kate Klonick conteste le diagnostic de Douek, qu’elle juge fondĂ© sur une prĂ©misse erronĂ©e et une lecture partielle de la littĂ©rature existante : la description des processus de dĂ©cision individuels et des structures bureaucratiques Ă©tait une Ă©tape descriptive nĂ©cessaire et fondamentale pour rendre intelligible un domaine nouveau et opaque; et la littĂ©rature spĂ©cialisĂ©e a en rĂ©alitĂ© toujours eu conscience du caractère systĂ©mique, automatisĂ© et complexe de la modĂ©ration de contenu.
Surtout, Klonick considère que la notion des recours individuels est tout sauf un simple « théâtre ». Les garanties procĂ©durales (due process) et le droit Ă un recours Ă©quitable ne sont pas de simples outils de correction d’erreurs, mais le fondement mĂŞme de la lĂ©gitimitĂ© de tout système de gouvernance. Une approche purement managĂ©riale ou utilitariste, qui Ă©valuerait le système uniquement sur sa performance globale, non seulement risquerait de sacrifier les droits individuels, mais perdrait en lĂ©gitimitĂ© : une approche fondĂ©e sur les droits, si elle est capable de traiter Ă©quitablement les cas individuels, conditionne la lĂ©gitimitĂ© d’une approche systĂ©mique.
Enfin, Klonick exprime des rĂ©serves importantes quant aux solutions avancĂ©es par Douek. Elle considère que la proposition de crĂ©er une nouvelle agence de rĂ©gulation pour superviser la « qualitĂ© » des systèmes de modĂ©ration est une pente dangereuse. Elle y voit un risque majeur de voir les gouvernements s’immiscer dans la dĂ©finition des contenus acceptables, ce qui constituerait une menace pour la libertĂ© d’expression, surtout si les recours individuels sont limitĂ©s. Pour Klonick, confier Ă une entitĂ© Ă©tatique le pouvoir de juger de la “qualitĂ©” d’un système de modĂ©ration revient indirectement Ă lui donner un pouvoir sur la parole elle-mĂŞme, un risque qu’elle juge inacceptable. Je pourrais ajouter qu’on doit aussi se mĂ©fier du passage d’une censure ex post Ă une censure ex ante : le combat pour la libertĂ© en Europe jusqu’au 18e siècle s’est largement focalisĂ© sur le souhait de supprimer la censure prĂ©alable, ça n’est pas un hasard.
Je suis curieux en tout cas de voir l’Ă©volution de ce dĂ©bat non seulement dans la littĂ©rature spĂ©cialisĂ©e, mais dans la sphère publique. On sent lĂ une tension assez nette entre deux logiques de lĂ©gitimitĂ©.
Il y a chez Douek une logique managĂ©riale et gouvernementale, qui vise une lĂ©gitimitĂ© par l’efficacitĂ©, la transparence et la rationalitĂ© des systèmes. Son cadre est prescriptif et orientĂ© vers l’action des rĂ©gulateurs, en leur fournissant des cibles concrètes (structures, processus, Ă©valuations de risques). Les structures gouvernementales pourraient trouver cette approche, qui leur donne largement la main sans les confronter aux dĂ©cisions individuelles, assez sĂ©duisantes.
L’approche de Klonick dĂ©fend une lĂ©gitimitĂ© fondĂ©e sur des principes dĂ©ontologiques et procĂ©duraux, notamment le respect des droits individuels. Sa critique sert de garde-fou normatif, rappelant que l’optimisation d’un système ne peut se faire au dĂ©triment de la justice procĂ©durale, qui est une fin en soi et une protection contre l’arbitraire du pouvoir, qu’il soit privĂ© ou Ă©tatique.